Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smalto BY collection
FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3835087
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2021
Smalto BY collection de FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL

Présentation de la marque Smalto BY collection

Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smalto BY collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 120 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque Smalto BY collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smalto BY collection est expirée depuis le 27 mai 2021.

FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SS , SMALTO , SMALTO BY COLLECTION , FS , SMALTO , FULL CHOKE , FRANCESCO SMALTO , Smalto , Smalto , smalto BY


FRANCESCO SMALTO INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 329120794


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.

Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; montures (châsses) de lunettes et de lunettes de soleil ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes et à lunettes de soleil ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes.

Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie, imprimés ; cartonnages ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'information ; publications ; marques pour livres ; articles pour reliures ; étoffes pour reliure ; photographies, affiches ; porte-affiches en papier et en carton ; prospectus ; imprimés ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; cartes de voeux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; cartes géographiques ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; objets d'art lithographiés ; portraits ; papeterie ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; pastels ; appareils à étiqueter ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets ; tampons encreurs, encriers ; encres de Chine ; taille-crayons, mines de crayons ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, auto-collants, bandes collantes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; faire-parts ; chemises pour documents ; timbres à cacheter ; compas ; crochets de bureau ; classeurs ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; punaises ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets en carton ou en papier (articles de bureau) ; cahiers, carnets, catalogues ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; reliures ; feuilles ; fiches ; règles ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; clichés ; maquettes d'architecture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.

Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutien-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bonneterie ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeud papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport et de ski ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage (publicité) ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (y compris tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services de revues de presse ; publicité télévisée ; services de vente au détail de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, de lunettes, de bijoux, de montres, d'articles de papeterie et de maroquinerie ; présentation de produits, notamment de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de papeterie, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion pour des tiers ; services de vente au détail en ligne de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de papeterie, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie ; services de vente au détail par correspondance de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de papeterie, de lunettes, de bijoux, de montres et d'articles de maroquinerie.